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Marques déposées par monsieur Pierre Audureau
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Suprême Conseil d'Aquitaine du Rite Ecossais Ancien et Accepté / SCDA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Suprême Conseil d'Aquitaine du Rite Ecossais Ancien et Accepté / SCDA
M. Pierre Audureau

Numéro de dépôt :
4236544
Date de dépôt :
26/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/12/2025
Suprême Conseil d\'Aquitaine du Rite Ecossais Ancien et Accepté / SCDA de Pierre Audureau

Présentation de la marque Suprême Conseil d'Aquitaine du Rite Ecossais Ancien et Accepté / SCDA

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2015 par monsieur Pierre Audureau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Suprême Conseil d'Aquitaine du Rite Ecossais Ancien et Accepté / SCDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Pierre Audureau domicilié(e) 64 Boulevard des Mimosas - 33950 - Lège-Cap Ferret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Audureau domicilié(e) 64 Boulevard des Mimosas - 33950 - Lège-Cap Ferret - France.

La marque Suprême Conseil d'Aquitaine du Rite Ecossais Ancien et Accepté / SCDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suprême Conseil d'Aquitaine du Rite Ecossais Ancien et Accepté / SCDA arrivera à expiration en date du 26 décembre 2025.

Pierre Audureau a également déposé les autres marques suivantes : GUIZEL DE CABARA , Les ressorts cachés de l'initiation maçonnique


M. Pierre Audureau - 64 Boulevard des Mimosas - 33950 - Lège-Cap Ferret - France


M. Pierre Audureau - 64 Boulevard des Mimosas - 33950 - Lège-Cap Ferret - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ;

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